MENTIONS LÉGALES

1/ EDITEUR DU SITE INTERNET

101 Touches
hello@101touches.com
Tél : 09 73 56 73 05

E-mail: hello@101touches.com
Internet : http://www.101touches.com/
Webmaster: vincent.morin@101touches.com

2/ DIRECTEURS AFFILIÉS

Arnaud Pessey, directeur de la publication
arnaud.pessey@101touches.com

Vincent Morin, directeur technique
vincent.morin@101touches.com

3/ HEBERGEUR DU SITE INTERNET

OVH
SAS au capital de 10 000 000 € RCS Roubaix – Tourcoing 424 761 419 00045
Code APE 6202A – N° TVA : FR 22 424 761 419
Siège social : 2 rue Kellermann 59100 Roubaix – France.

4/ PROPRIETE INTELLECTUELLE

Droits d’auteur
Le présent site Internet est la propriété pleine et entière de l’éditeur. Il en est à cet égard le titulaire des droits de propriété intellectuelle nécessaires pour le mettre en ligne.
Tant la structure générale du site Internet (charte graphique) que son contenu (textes, slogans, graphiques, images) sont la propriété de l’éditeur ou de tiers autorisés à les utiliser, et sont protégés au titre du droit d’auteur.
Dès lors, conformément aux dispositions du Code de la Propriété intellectuelle, toute représentation, reproduction, modification, dénaturation et/ou exploitation totale ou partielle du site Internet ou de son contenu, par quelque procédé que ce soit et sur quelque support que ce soit, sans l’autorisation expresse et préalable de l’éditeur, est prohibée et constituerait à cet effet des actes de contrefaçon de droit d’auteur. De même, toute exploitation non autorisée du site Internet ou de son contenu engage la responsabilité pénale et civile de l’utilisateur sur le fondement de la contrefaçon de droits d’auteur.

Signes distinctifs
Les marques, logos, dénominations sociales, sigles ou noms commerciaux de l’entité 101 Touches ou de ses partenaires constituent des signes distinctifs insusceptibles d’utilisation sans l’autorisation expresse et préalable de leur titulaire.

Toute représentation et/ou reproduction et/ou exploitation partielle ou totale de ces signes distinctifs est donc prohibée et constitutif de contrefaçon de marque, en application des dispositions du Code de la Propriété intellectuelle.

Liens hypertextes
Les liens hypertextes mis en œuvre au sein du site Internet www.101touches.com en direction d’autres sites et d’une manière générale vers toutes ressources existantes sur Internet ne sauraient engager la responsabilité direct de 101 Touches. Les utilisateurs du site Internet www.101touches.com ne pourront en aucun cas mettre en place de liens hypertextes à destination de pages profondes dudit site web. Les utilisateurs ne sont pas non plus autorisés à utiliser la technique du  » framing  » afin de rendre le contenu du site www.101touches.com accessible, sans l’autorisation expresse et préalable de 101 Touches. Pour autant, l’éditeur accepte que les utilisateurs créent des liens hypertextes simples à destination de son site web, à la condition exclusive que ces derniers liens soient positionnées sur des sites Internet ne portant pas atteinte aux droits de tiers ou dont le contenu n’est pas attentatoire aux bonnes mœurs ou à l’ordre public ou encore aux intérêts de 101 Touches.

Bases de données
Les utilisateurs du site web www.101touches.com reconnaissent les droits dont dispose l’Editeur sur tout ou partie des bases de données accessibles sur son site Internet. Dès lors, toute extraction, utilisation, stockage, reproduction, représentation ou conservation, directe ou indirecte, partielle ou totale, qualitativement ou quantitativement substantielle du contenu des bases de données accessibles sur le site www.101touches.com, commise par transfert permanent ou temporaire sur tout autre support des dites bases de données, et ce quelque soit le procédé technique mis en place, y compris par liens hypertextes, est strictement prohibée. L’utilisation des bases de données accessibles sur le site Internet www.101touches.com est strictement limitée pour un usage personnel.

5/ CNIL

Informatique et libertés : les informations recueillies sur le présent site www.101touches.com peuvent donner lieu à un exercice du droit d’accès et de rectification dans les conditions prévues par la loi n° 78.17 relative à l’informatique aux fichiers et aux libertés du 6 janvier 1978 en s’adressant au service client mentionné ci dessous.

Pour l’exercer, adressez vous à :
101 Touches
5 rue barbes
92130 Issy Les Moulineaux
arnaud.pessey@101touches.com

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